Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN D'AMBRE
Madame TESSEYRE Adeline Louise Hélène
Madame TESSEYRE Jeanine Hélène
Madame TESSEYRE Françoise

Numéro de dépôt :
1747470
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/1999

Présentation de la marque VIN D'AMBRE

Déposée le 23 janvier 1989 par madame TESSEYRE Adeline Louise Hélène, madame TESSEYRE Jeanine Hélène, madame TESSEYRE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN D'AMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame TESSEYRE Adeline Louise Hélène domicilié(e) domiciliée à MONTLAUR, 1 Impasse du Porche (11220 aude) - France, madame TESSEYRE Jeanine Hélène domicilié(e) domiciliée à PARIS, 116 Rue de la Boétie (75008) - France, madame TESSEYRE Françoise domicilié(e) domiciliée à FLOURE (11800 aude) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VIN D'AMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN D'AMBRE est expirée depuis le 23 janvier 1999.

TESSEYRE Adeline Louise Hélène a également déposé les autres marques suivantes : ALARICA


Madame TESSEYRE Adeline Louise Hélène - domiciliée à MONTLAUR, 1 Impasse du Porche (11220 aude) - France

Madame TESSEYRE Jeanine Hélène - domiciliée à PARIS, 116 Rue de la Boétie (75008) - France

Madame TESSEYRE Françoise - domiciliée à FLOURE (11800 aude) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

Vins, vins doux naturels, vins de liqueur